Marque expirée - Marque en non vigueur

k-masoutra
pascal cazzaniga

Numéro de dépôt :
3461234
Date de dépôt :
03/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
03/11/2016
k-masoutra de pascal cazzaniga

Présentation de la marque k-masoutra

Déposée le 3 novembre 2006 par pascal cazzaniga auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « k-masoutra »

Le déposant est pascal cazzaniga domicilié(e) 300 route de marennes,69960 CORBAS,France - 69960 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl la rocade domicilié(e) 300 route de marennes,69960 CORBAS,France - 69960 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque k-masoutra est expirée depuis le 3 novembre 2016.


pascal cazzaniga - 300 route de marennes,69960 CORBAS,France - 69960 - France


sarl la rocade - 300 route de marennes,69960 CORBAS,France - 69960 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Vêtements ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.