Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODENATURA
M. Pascal CAUSSIN

Numéro de dépôt :
4334200
Date de dépôt :
01/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2027
MODENATURA de Pascal CAUSSIN

Présentation de la marque MODENATURA

Déposée par voie électronique le 1 février 2017 par monsieur Pascal CAUSSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODENATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est monsieur Pascal CAUSSIN domicilié(e) 17 RUE DU MARECHAL FOCH - 78110 - LE VESINET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal CAUSSIN domicilié(e) 17 RUE Du Maréchal Foch - 78110 - LE VESINET - France.

La marque MODENATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODENATURA arrivera à expiration en date du 1 février 2027.

Pascal CAUSSIN a également déposé les autres marques suivantes : CLIENSCIA


M. Pascal CAUSSIN - 17 RUE DU MARECHAL FOCH - 78110 - LE VESINET - France


M. Pascal CAUSSIN - 17 RUE Du Maréchal Foch - 78110 - LE VESINET - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.