Marque expirée - Marque en non vigueur

KE FOOTBALL KIT EDUCATEUR FOOTBALL
Pascal CAUSSIMON

Numéro de dépôt :
3378690
Date de dépôt :
06/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
06/09/2015
KE FOOTBALL KIT EDUCATEUR FOOTBALL de Pascal CAUSSIMON

Présentation de la marque KE FOOTBALL KIT EDUCATEUR FOOTBALL

Déposée le 6 septembre 2005 par Pascal CAUSSIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « KE FOOTBALL KIT EDUCATEUR FOOTBALL »

Le déposant est Pascal CAUSSIMON domicilié(e) Le Hameau des Pomarels – Bât. B, 721, avenue Général de Gaulle,06700 SAINT-LAURENT DU VAR - 06700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal CAUSSIMON domicilié(e) Le Hameau des Pomarels – Bât. B, 721, avenue Général de Gaulle,06700 SAINT-LAURENT DU VAR - 06700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KE FOOTBALL KIT EDUCATEUR FOOTBALL est expirée depuis le 6 septembre 2015.

Pascal CAUSSIMON a également déposé les autres marques suivantes : ProgramSports Europe , Fédération Européenne Associations Services Multicartes , PROGRAMASSOCIATIONS FRANCE , Fédération Française Associations Services Multicartes , ProgramJob-at-Home International , ProgramAssociations Europe , PROGRAMSPORTS FRANCE , Programs Associations Services Europe , C.A.S.S.M. CENTRALE ACHAT ASSOCIATIONS SERVICES MULTICARTES , Programs International Associations Services


Pascal CAUSSIMON - Le Hameau des Pomarels – Bât. B, 721, avenue Général de Gaulle,06700 SAINT-LAURENT DU VAR - 06700 - France


Pascal CAUSSIMON - Le Hameau des Pomarels – Bât. B, 721, avenue Général de Gaulle,06700 SAINT-LAURENT DU VAR - 06700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images. Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, cartes, cartes de visite, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, organiseur papier. Cuir et imitations du cuir, sacoches.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.