Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WHY NOT PRODUCTIONS
Pascal CAUCHETEUX - NATIONALITE FRANCAISE

Numéro de dépôt :
1610120
Date de dépôt :
21/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2000

Présentation de la marque WHY NOT PRODUCTIONS

Déposée le 21 mai 1990 par Pascal CAUCHETEUX - NATIONALITE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WHY NOT PRODUCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pascal CAUCHETEUX - NATIONALITE FRANCAISE, domicilié(e) 247, rue du Faubourg Saint Antoine, 75011 PARIS - France.

La marque WHY NOT PRODUCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WHY NOT PRODUCTIONS est expirée depuis le 21 mai 2000.


Pascal CAUCHETEUX - NATIONALITE FRANCAISE - 247, rue du Faubourg Saint Antoine, 75011 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Divertissement, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, agence pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre