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Marques déposées par la société Pascal Cataye
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DA GHOST PROD POLE DE CREATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DA GHOST PROD POLE DE CREATION
Pascal Cataye, Personne Physique

Numéro de dépôt :
3824174
Date de dépôt :
16/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2021
DA GHOST PROD POLE DE CREATION de Pascal Cataye

Présentation de la marque DA GHOST PROD POLE DE CREATION

Déposée par voie électronique le 16 avril 2011 par la société Pascal Cataye auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DA GHOST PROD POLE DE CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la société Pascal Cataye domicilié(e) 12 Francois Grosso - 06000 - Nice - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 279 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Cataye domicilié(e) 12 Francois Grosso - 06000 - Nice - France.

La marque DA GHOST PROD POLE DE CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824174.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DA GHOST PROD POLE DE CREATION est expirée depuis le 16 avril 2021.


Pascal Cataye, Personne Physique - 12 Francois Grosso - 06000 - Nice - France - SIREN 491279857


Pascal Cataye - 12 Francois Grosso - 06000 - Nice - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).