Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Le Jardin Des Possibles
M. Pascal Castelle Mme. Maryse Menec
Numéro de dépôt :
4112785
Date de dépôt :
20/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Le Jardin Des Possibles
Déposée par voie électronique le 20 août 2014 par monsieur Pascal Castelle et madame Maryse Menec
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le Jardin Des Possibles »
Les déposants sont monsieur Pascal Castelle domicilié(e) Le Jardin Des Possibles, lieu dit Ruines Hautes - 11580 - Alet Les Bains - France et madame Maryse Menec domicilié(e) Le Jardin Des Possibles, Lieu dit Ruines Hautes - 11580 - Alet Les Bains - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal Castelle domicilié(e) Le Jardin Des Possibles, lieu dit Ruines Hautes - 11580 - Alet Les Bains - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Pascal Castelle - Le Jardin Des Possibles, lieu dit Ruines Hautes - 11580 - Alet Les Bains - France
Mme. Maryse Menec - Le Jardin Des Possibles, Lieu dit Ruines Hautes - 11580 - Alet Les Bains - France
M. Pascal Castelle - Le Jardin Des Possibles, lieu dit Ruines Hautes - 11580 - Alet Les Bains - France
Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Inscription le 28 juillet 2016 - Rejet total n°675221 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Médiation ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.
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