Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOMAD
Monsieur Pascal CARVIN

Numéro de dépôt :
3320050
Date de dépôt :
13/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2014
NOMAD de Pascal CARVIN

Présentation de la marque NOMAD

Déposée le 13 octobre 2004 par monsieur Pascal CARVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOMAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est monsieur Pascal CARVIN domicilié(e) Chemin des Pachiquous,83210 SOLLIES-PONT - 83210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé Grünig GPI & Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury, 1330, rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - 13856 - France.

La marque NOMAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOMAD est expirée depuis le 13 octobre 2014.


Monsieur Pascal CARVIN - Chemin des Pachiquous,83210 SOLLIES-PONT - 83210 - France


Hervé Grünig GPI & Associés - EuroParc de Pichaury, 1330, rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - 13856 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Vins.