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Marques déposées par la société Pascal CAMPION
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AQUASELF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUASELF
Pascal CAMPION

Numéro de dépôt :
94511428
Date de dépôt :
15/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2004

Présentation de la marque AQUASELF

Déposée le 15 mars 1994 par la société Pascal CAMPION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUASELF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la société Pascal CAMPION domicilié(e) 46 Avenue de l'Ecole Navale, 29200 BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 984 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P. LE BIHAN-PORZOU LES CONSEILS D'ENTREPRISES Société d'Avocats - France.

La marque AQUASELF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASELF est expirée depuis le 15 mars 2004.


Pascal CAMPION - 46 Avenue de l'Ecole Navale, 29200 BREST - France - SIREN 378984298


P. LE BIHAN-PORZOU LES CONSEILS D'ENTREPRISES Société d'Avocats - France


Inscription le 11 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203794 - Publication au BOPI 1996-07-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

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