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Marques déposées par monsieur Pascal BY
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Massif d'UCHAUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Massif d'UCHAUX
Monsieur Pascal BY

Numéro de dépôt :
4577113
Date de dépôt :
26/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2029
Massif d\'UCHAUX de Pascal BY

Présentation de la marque Massif d'UCHAUX

Déposée par voie électronique le 26 août 2019 par monsieur Pascal BY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Massif d'UCHAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est monsieur Pascal BY domicilié(e) 777, route de Bollène - 84100 - UCHAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEE by BY, Monsieur Pascal BY domicilié(e) 777 Route de Bollène - 84100 - Uchaux - France.

La marque Massif d'UCHAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Massif d'UCHAUX arrivera à expiration en date du 26 août 2029.


Monsieur Pascal BY - 777, route de Bollène - 84100 - UCHAUX - France


BEE by BY, Monsieur Pascal BY - 777 Route de Bollène - 84100 - Uchaux - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Miel ;

Semences (graines) ; plantes.