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Marques déposées par monsieur pascal BUSSON
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L'Atelier Bécane
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'Atelier Bécane
Monsieur pascal BUSSON

Numéro de dépôt :
4604690
Date de dépôt :
04/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'Atelier Bécane de pascal BUSSON

Présentation de la marque L'Atelier Bécane

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2019 par monsieur pascal BUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Atelier Bécane »

Le déposant est monsieur pascal BUSSON domicilié(e) 12 place du Général De Gaulle - 17330 - VILLENEUVE LA COMTESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur pascal BUSSON domicilié(e) 12 place du Général De Gaulle - 17330 - VILLENEUVE LA COMTESSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur pascal BUSSON - 12 place du Général De Gaulle - 17330 - VILLENEUVE LA COMTESSE - France


Monsieur pascal BUSSON - 12 place du Général De Gaulle - 17330 - VILLENEUVE LA COMTESSE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Inscription le 26 novembre 2020 - Rejet total n°803095 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-26

Véhicules.