Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOCOLATREE
Pascal BRUNSTEIN Agissant pour le compte de la société “ PASCAL BRUNSTEIN ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3495304
Date de dépôt :
16/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2017
CHOCOLATREE de Pascal BRUNSTEIN

Présentation de la marque CHOCOLATREE

Déposée le 16 avril 2007 par Pascal BRUNSTEIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOLATREE »

Le déposant est Pascal BRUNSTEIN Agissant pour le compte de la société “ PASCAL BRUNSTEIN ” en cours de formation domicilié(e) 44 rue Auguste BOEHRINGER,68100 MULHOUSE - 68100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal BRUNSTEIN domicilié(e) 44 rue Auguste BOEHRINGER,68100 MULHOUSE - 68100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLATREE est expirée depuis le 16 avril 2017.


Pascal BRUNSTEIN Agissant pour le compte de la société “ PASCAL BRUNSTEIN ” en cours de formation - 44 rue Auguste BOEHRINGER,68100 MULHOUSE - 68100 - France


Pascal BRUNSTEIN - 44 rue Auguste BOEHRINGER,68100 MULHOUSE - 68100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.