Pascal BRUNSTEIN Agissant pour le compte de la société “ PASCAL BRUNSTEIN ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3495304
Date de dépôt :
16/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2017
Présentation de la marque CHOCOLATREE
Déposée le 16 avril 2007 par Pascal BRUNSTEIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHOCOLATREE »
Le déposant est Pascal BRUNSTEIN Agissant pour le compte de la société “ PASCAL BRUNSTEIN ” en cours de formation domicilié(e) 44 rue Auguste BOEHRINGER,68100 MULHOUSE - 68100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal BRUNSTEIN domicilié(e) 44 rue Auguste BOEHRINGER,68100 MULHOUSE - 68100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLATREE est expirée depuis le 16 avril 2017.
Pascal BRUNSTEIN Agissant pour le compte de la société “ PASCAL BRUNSTEIN ” en cours de formation - 44 rue Auguste BOEHRINGER,68100 MULHOUSE - 68100 - France
Pascal BRUNSTEIN - 44 rue Auguste BOEHRINGER,68100 MULHOUSE - 68100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38
Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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