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Marques déposées par monsieur PASCAL Bruno
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GESTIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GESTIL
Mr PASCAL Bruno

Numéro de dépôt :
93460791
Date de dépôt :
17/03/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2003

Présentation de la marque GESTIL

Déposée le 17 mars 1993 par monsieur PASCAL Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GESTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est monsieur PASCAL Bruno domicilié(e) 2 rue Pierre BELLOT, 13001 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL Bruno - France.

La marque GESTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GESTIL est expirée depuis le 17 mars 2003.

PASCAL Bruno a également déposé les autres marques suivantes : PASCAL SYNERGIE INFORMATIQUE (A + B) = 10?


Mr PASCAL Bruno - 2 rue Pierre BELLOT, 13001 MARSEILLE - France


PASCAL Bruno - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Agence de recouvrements de créances