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Marques déposées par monsieur Pascal BRUNET
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SATEAVA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SATEAVA
Monsieur Pascal BRUNET

Numéro de dépôt :
4584494
Date de dépôt :
24/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2029
SATEAVA de Pascal BRUNET

Présentation de la marque SATEAVA

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2019 par monsieur Pascal BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SATEAVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Pascal BRUNET domicilié(e) 5 rue des champs bailly - 14280 - SAINT CONTEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal Brunet domicilié(e) 5 rue des champs bailly - 14280 - SAINT CONTEST - France.

La marque SATEAVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4584494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATEAVA arrivera à expiration en date du 24 septembre 2029.

Pascal BRUNET a également déposé les autres marques suivantes : don korleone , les balinaises peace&love , coffee shop sa- tea- va , elysee vendôme , Coffee Shop Amnesia , winnipeg equipement


Monsieur Pascal BRUNET - 5 rue des champs bailly - 14280 - SAINT CONTEST - France


Monsieur Pascal Brunet - 5 rue des champs bailly - 14280 - SAINT CONTEST - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques.