Marque enregistrée - Marque en vigueur

les balinaises peace&love
Monsieur pascal brunet

Numéro de dépôt :
4438318
Date de dépôt :
19/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2028
les balinaises peace&love de pascal brunet

Présentation de la marque les balinaises peace&love

Déposée par voie électronique le 19 mars 2018 par monsieur pascal brunet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les balinaises peace&love » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est monsieur pascal brunet domicilié(e) 5 rue des champs bailly - 14280 - st contest - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal BRUNET domicilié(e) 5 rue des Champs Bailly - 14280 - SAINT CONTEST - France.

La marque les balinaises peace&love a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les balinaises peace&love arrivera à expiration en date du 19 mars 2028.

pascal brunet a également déposé les autres marques suivantes : don korleone , coffee shop sa- tea- va , elysee vendôme , Coffee Shop Amnesia , winnipeg equipement , SATEAVA


Monsieur pascal brunet - 5 rue des champs bailly - 14280 - st contest - France


Monsieur Pascal BRUNET - 5 rue des Champs Bailly - 14280 - SAINT CONTEST - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.