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Marques déposées par monsieur pascal brunet
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coffee shop sa- tea- va
Marque enregistrée - Marque en vigueur

coffee shop sa- tea- va
Monsieur pascal brunet

Numéro de dépôt :
4463676
Date de dépôt :
22/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2028
coffee shop sa- tea- va de pascal brunet

Présentation de la marque coffee shop sa- tea- va

Déposée par voie électronique le 22 juin 2018 par monsieur pascal brunet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « coffee shop sa- tea- va » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est monsieur pascal brunet domicilié(e) 5 rue des champs bailly - 14280 - st contest - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur pascal brunet domicilié(e) 5 rue des champs bailly - 14280 - st contest - France.

La marque coffee shop sa- tea- va a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque coffee shop sa- tea- va arrivera à expiration en date du 22 juin 2028.

pascal brunet a également déposé les autres marques suivantes : don korleone , les balinaises peace&love , elysee vendôme , Coffee Shop Amnesia , winnipeg equipement , SATEAVA


Monsieur pascal brunet - 5 rue des champs bailly - 14280 - st contest - France


Monsieur pascal brunet - 5 rue des champs bailly - 14280 - st contest - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques.