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Marques déposées par Pascal BRUNEL-ORAIN
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HAPPY CALYX FARMER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAPPY CALYX FARMER
Pascal BRUNEL-ORAIN

Numéro de dépôt :
4489632
Date de dépôt :
09/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2028
HAPPY CALYX FARMER de Pascal BRUNEL-ORAIN

Présentation de la marque HAPPY CALYX FARMER

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2018 par Pascal BRUNEL-ORAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAPPY CALYX FARMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est Pascal BRUNEL-ORAIN domicilié(e) 48 Quai Aristide Briand - 78510 - Triel-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal BRUNEL-ORAIN, Monsieur Pascal BRUNEL-ORAIN domicilié(e) 48 Quai Aristide Briand - 78510 - Triel-sur-Seine - France.

La marque HAPPY CALYX FARMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY CALYX FARMER arrivera à expiration en date du 9 octobre 2028.


Pascal BRUNEL-ORAIN - 48 Quai Aristide Briand - 78510 - Triel-sur-Seine - France


Pascal BRUNEL-ORAIN, Monsieur Pascal BRUNEL-ORAIN - 48 Quai Aristide Briand - 78510 - Triel-sur-Seine - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.