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Marques déposées par la société Pascal BROCHETTE
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ATELLANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATELLANE
Pascal BROCHETTE

Numéro de dépôt :
3429574
Date de dépôt :
15/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2016
ATELLANE de Pascal BROCHETTE

Présentation de la marque ATELLANE

Déposée le 15 mai 2006 par la société Pascal BROCHETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELLANE »

Le déposant est la société Pascal BROCHETTE domicilié(e) 30 rue Jean Yole,85260 L'HERBERGEMENT - 85260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 325 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal BROCHETTE domicilié(e) 30 rue Jean Yole,85260 L'HERBERGEMENT - 85260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELLANE est expirée depuis le 15 mai 2016.


Pascal BROCHETTE - 30 rue Jean Yole,85260 L'HERBERGEMENT - 85260 - France - SIREN 421325705


Pascal BROCHETTE - 30 rue Jean Yole,85260 L'HERBERGEMENT - 85260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; recherches scientifiques à but médical.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.