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Marques déposées par monsieur Pascal BRISSET
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Les Aviat's
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Aviat's
Monsieur Pascal BRISSET

Numéro de dépôt :
4433230
Date de dépôt :
01/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2028
Les Aviat\'s de Pascal BRISSET

Présentation de la marque Les Aviat's

Déposée par voie électronique le 1 mars 2018 par monsieur Pascal BRISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Aviat's » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est monsieur Pascal BRISSET domicilié(e) 14 IMPASSE DES HIRONDELLES - 37250 - VEIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal BRISSET domicilié(e) 14 IMPASSE DES HIRONDELLES - 37250 - VEIGNE - France.

La marque Les Aviat's a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Aviat's arrivera à expiration en date du 1 mars 2028.


Monsieur Pascal BRISSET - 14 IMPASSE DES HIRONDELLES - 37250 - VEIGNE - France


Monsieur Pascal BRISSET - 14 IMPASSE DES HIRONDELLES - 37250 - VEIGNE - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.