Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Voitures Propres SARL
M. Pascal BRILLET

Numéro de dépôt :
4251997
Date de dépôt :
25/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2026
Les Voitures Propres SARL de Pascal BRILLET

Présentation de la marque Les Voitures Propres SARL

Déposée par voie électronique le 25 février 2016 par monsieur Pascal BRILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Voitures Propres SARL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est monsieur Pascal BRILLET domicilié(e) 6 IMPASSE Du Clos Gronlet - 26700 - PIERRELATTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal BRILLET domicilié(e) 6 IMPASSE Du Clos Gronlet - 26700 - PIERRELATTE - France.

La marque Les Voitures Propres SARL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Voitures Propres SARL arrivera à expiration en date du 25 février 2026.


M. Pascal BRILLET - 6 IMPASSE Du Clos Gronlet - 26700 - PIERRELATTE - France


M. Pascal BRILLET - 6 IMPASSE Du Clos Gronlet - 26700 - PIERRELATTE - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Véhicules ;

Transport .