Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bressan
Monsieur Pascal Bressan

Numéro de dépôt :
4409615
Date de dépôt :
01/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Bressan de Pascal Bressan

Présentation de la marque Bressan

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2017 par monsieur Pascal Bressan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bressan »

Le déposant est monsieur Pascal Bressan domicilié(e) chemin de la pompelle - 51500 - Sillery - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal Bressan domicilié(e) chemin de la ;pompelle - 51500 - Sillery - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20


Monsieur Pascal Bressan - chemin de la pompelle - 51500 - Sillery - France


Monsieur Pascal Bressan - chemin de la ;pompelle - 51500 - Sillery - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Inscription le 13 décembre 2018 - Rejet total n°742034 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-13

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés; travaux du bois et de ses dérivés ;

Meubles ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques; travaux du bois et de ses dérivés poses de fermetures et de matériaux de construction.