Marque expirée - Marque en non vigueur
La Tourte Occitane
Numéro de dépôt :
3444436
Date de dépôt :
03/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
03/08/2016
Présentation de la marque La Tourte Occitane
Déposée le 3 août 2006 par PASCAL BRAVO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « La Tourte Occitane »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Tourte Occitane est expirée depuis le 3 août 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36