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Marques déposées par Pascal BRASEBIN
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Frenchy Romance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Frenchy Romance
Pascal BRASEBIN

Numéro de dépôt :
3763317
Date de dépôt :
01/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
01/09/2020
Frenchy Romance de Pascal BRASEBIN

Présentation de la marque Frenchy Romance

Déposée le 1 septembre 2010 par Pascal BRASEBIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Frenchy Romance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est Pascal BRASEBIN domicilié(e) 273 rue des Perrieres - 44522 - POUILLE LES COTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal BRASEBIN domicilié(e) 273 rue des Perrieres - 44522 - POUILLE LES COTEAUX - France.

La marque Frenchy Romance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Frenchy Romance est expirée depuis le 1 septembre 2020.


Pascal BRASEBIN - 273 rue des Perrieres - 44522 - POUILLE LES COTEAUX - France


Pascal BRASEBIN - 273 rue des Perrieres - 44522 - POUILLE LES COTEAUX - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.