Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOPROS L'AGENCEMENT D'ESPACES PROFESSIONNELS DECO PROS. L'AGENCEMENT D'ESPACES PROFESSIONNELS
Pascal BRACONNIER

Numéro de dépôt :
3840618
Date de dépôt :
20/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2021
DECOPROS L\'AGENCEMENT D\'ESPACES PROFESSIONNELS DECO PROS. L\'AGENCEMENT D\'ESPACES PROFESSIONNELS de Pascal BRACONNIER

Présentation de la marque DECOPROS L'AGENCEMENT D'ESPACES PROFESSIONNELS DECO PROS. L'AGENCEMENT D'ESPACES PROFESSIONNELS

Déposée le 20 juin 2011 par Pascal BRACONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOPROS L'AGENCEMENT D'ESPACES PROFESSIONNELS DECO PROS. L'AGENCEMENT D'ESPACES PROFESSIONNELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est Pascal BRACONNIER domicilié(e) 25 Lieudit les Duveaux - 28410 - BU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SONIA TACHNOFF TZAROWSKY domicilié(e) 4 RUE DE LA BIENFAISANCE - 75008 - PARIS - France.

La marque DECOPROS L'AGENCEMENT D'ESPACES PROFESSIONNELS DECO PROS. L'AGENCEMENT D'ESPACES PROFESSIONNELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840618.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOPROS L'AGENCEMENT D'ESPACES PROFESSIONNELS DECO PROS. L'AGENCEMENT D'ESPACES PROFESSIONNELS est expirée depuis le 20 juin 2021.

Pascal BRACONNIER a également déposé les autres marques suivantes : L'AGENCEDESTAND.FR , PRETAEXPOSER.FR , LE STYLISTE DU STAND STANDSALON.COM , LESTAND.FR


Pascal BRACONNIER - 25 Lieudit les Duveaux - 28410 - BU - France


SONIA TACHNOFF TZAROWSKY - 4 RUE DE LA BIENFAISANCE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 5 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625285 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-05

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.