Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PASSION DU BON
Pascal Boutrais
Pascal SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3810123
Date de dépôt :
28/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2021
LA PASSION DU BON de Pascal Boutrais

Présentation de la marque LA PASSION DU BON

Déposée par voie électronique le 28 février 2011 par Pascal Boutrais et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PASSION DU BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Les déposants sont Pascal Boutrais domicilié(e) La ville es jarrets BP 10 35350 Saint-Coulomb - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pascal domicilié(e) La ville es jarrets BP 10 35350 Saint-Coulomb - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Pascal France domicilié(e) La ville es jarrets BP 10 35350 Saint-Coulomb - France.

La marque LA PASSION DU BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PASSION DU BON est expirée depuis le 28 février 2021.

Pascal Boutrais a également déposé les autres marques suivantes : SENTINELLES , O R , PRODUCTEURS ASSOCIES , CITOYENS MARINS , French Kiss Gastronomie , Marine ma sélection , Super spéciales , FRENCH KISS , OREGAL , ALLO LA MER


Pascal Boutrais - La ville es jarrets BP 10 35350 Saint-Coulomb - France

Pascal SARL, SARL - La ville es jarrets BP 10 35350 Saint-Coulomb - France - SIREN 4


SARL Pascal France - La ville es jarrets BP 10 35350 Saint-Coulomb - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; crustacés (non vivants) ;

Animaux vivants ; crustacés vivants.