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Marques déposées par monsieur Pascal BOUTRAIS
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ARTISANS MARINS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTISANS MARINS
M. Pascal BOUTRAIS
SARL PASCAL, SARL

Numéro de dépôt :
3990015
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ARTISANS MARINS de Pascal BOUTRAIS

Présentation de la marque ARTISANS MARINS

Déposée par voie électronique le 13 mars 2013 par monsieur Pascal BOUTRAIS et la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTISANS MARINS »

Les déposants sont monsieur Pascal BOUTRAIS domicilié(e) 17 la ville es jarret, BP 10 - 35350 - Saint-Coulomb - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL domicilié(e) 17 la ville es jarret, BP 10 - 35350 - Saint-Coulomb - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PASCAL, M. Pascal Boutrais domicilié(e) 17 la ville es jarret, BP 10 - 35350 - Saint-Coulomb - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Pascal BOUTRAIS a également déposé les autres marques suivantes : O R , French Kiss Gastronomie , Marine ma sélection , Super spéciales , FRENCH KISS , ALLO LA MER , OSTRA REGAL


M. Pascal BOUTRAIS - 17 la ville es jarret, BP 10 - 35350 - Saint-Coulomb - France

SARL PASCAL, SARL - 17 la ville es jarret, BP 10 - 35350 - Saint-Coulomb - France - SIREN 4


SARL PASCAL, M. Pascal Boutrais - 17 la ville es jarret, BP 10 - 35350 - Saint-Coulomb - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Inscription le 5 janvier 2015 - Rejet total n°639734 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; crustacés (non vivants) ;

Crustacés vivants.