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Marques déposées par monsieur PASCAL BOURGAIN
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LA ZABELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA ZABELLE
Monsieur PASCAL BOURGAIN

Numéro de dépôt :
4531945
Date de dépôt :
08/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2029
LA ZABELLE de PASCAL BOURGAIN

Présentation de la marque LA ZABELLE

Déposée par voie électronique le 8 mars 2019 par monsieur PASCAL BOURGAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA ZABELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est monsieur PASCAL BOURGAIN domicilié(e) 12 A 18 RUE DE VERDUN - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGAIN ET FILS, Monsieur PASCAL BOURGAIN domicilié(e) 18 RUE DE VERDUN - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France.

La marque LA ZABELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ZABELLE arrivera à expiration en date du 8 mars 2029.

PASCAL BOURGAIN a également déposé les autres marques suivantes : L'BATISSE


Monsieur PASCAL BOURGAIN - 12 A 18 RUE DE VERDUN - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France


BOURGAIN ET FILS, Monsieur PASCAL BOURGAIN - 18 RUE DE VERDUN - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.