Accueil marques.expert
/
Marques déposées par pascal bourdon
/
T.S.V.P
Marque expirée - Marque en non vigueur

T.S.V.P
pascal bourdon, Agissant pour le compte de la société “ T.S.V.P ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3686399
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2019
T.S.V.P de pascal bourdon

Présentation de la marque T.S.V.P

Déposée le 23 octobre 2009 par pascal bourdon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.S.V.P »

Le déposant est pascal bourdon, Agissant pour le compte de la société “ T.S.V.P ” en cours de formation domicilié(e) 12 rue de la tour - 69124 - COLOMBIER-SAUGNIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal bourdon domicilié(e) 12 rue de la tour - 69124 - COLOMBIER-SAUGNIEU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.S.V.P est expirée depuis le 23 octobre 2019.


pascal bourdon, Agissant pour le compte de la société “ T.S.V.P ” en cours de formation - 12 rue de la tour - 69124 - COLOMBIER-SAUGNIEU - France


pascal bourdon - 12 rue de la tour - 69124 - COLOMBIER-SAUGNIEU - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.