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Marques déposées par PASCAL BOUETE
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LE VIN DES PRESIDENTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VIN DES PRESIDENTS
PASCAL BOUETE

Numéro de dépôt :
3834887
Date de dépôt :
27/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2021
LE VIN DES PRESIDENTS de PASCAL BOUETE

Présentation de la marque LE VIN DES PRESIDENTS

Déposée par voie électronique le 27 mai 2011 par PASCAL BOUETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE VIN DES PRESIDENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est PASCAL BOUETE domicilié(e) 102 rue de Lourmel - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL BOUETE domicilié(e) 102 rue de Lourmel - 75015 - PARIS - France.

La marque LE VIN DES PRESIDENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 38 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIN DES PRESIDENTS est expirée depuis le 27 mai 2021.

PASCAL BOUETE a également déposé les autres marques suivantes : GAGARINE , METCHUP , DENIVELE POSITIF , LEFORTUNISTE


PASCAL BOUETE - 102 rue de Lourmel - 75015 - PARIS - France


PASCAL BOUETE - 102 rue de Lourmel - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers.