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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASCAL BOUCHARD
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TREMBLAY-BOUCHARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

TREMBLAY-BOUCHARD
PASCAL BOUCHARD SAS

Numéro de dépôt :
98760685
Date de dépôt :
19/11/1998
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
19/11/2018

Présentation de la marque TREMBLAY-BOUCHARD

Déposée le 19 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASCAL BOUCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « TREMBLAY-BOUCHARD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASCAL BOUCHARD domicilié(e) Parc des Lys,89800 CHABLIS (dossier no 2385649) - 89800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 168 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL BOUCHARD SAS domicilié(e) PARC DES LYS,89800 CHABLIS (dossier no 2385649) - 89800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TREMBLAY-BOUCHARD est expirée depuis le 19 novembre 2018.

PASCAL BOUCHARD a également déposé les autres marques suivantes : BOUQUET-CHARDON , BARON LOUIS HENRI , André Tremblay , RESERVE SAINT PIERRE , ToutEduc , DUROY LATOUR


PASCAL BOUCHARD SAS - Parc des Lys,89800 CHABLIS (dossier no 2385649) - 89800 - France - SIREN 344168160


PASCAL BOUCHARD SAS - PARC DES LYS,89800 CHABLIS (dossier no 2385649) - 89800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-07

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2008 n°2385649 - Publication au BOPI 2008-09-26

Inscription le 9 novembre 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°290015 - Publication au BOPI 1999-11-09

Inscription le 16 avril 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°495400 - Publication au BOPI 2009-04-16

Inscription le 5 avril 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°298305 - Publication au BOPI 2000-04-05

Inscription le 22 mai 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°434218 - Publication au BOPI 2006-05-22

Inscription le 16 novembre 2006 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°446538 - Publication au BOPI 2006-11-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Vin de pays ou d'appellation contrôlée.