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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASCAL BOUCHARD
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André Tremblay
Marque renouvelée - Marque en vigueur

André Tremblay
SAS PASCAL BOUCHARD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96645020
Date de dépôt :
11/09/1996
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
11/09/2026

Présentation de la marque André Tremblay

Déposée le 11 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASCAL BOUCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « André Tremblay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASCAL BOUCHARD domicilié(e) 3 Rue du Pressoir, Parc des Lys, BP 34 - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 168 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS PASCAL BOUCHARD-C/o MAB, M. BICHOT Albéric domicilié(e) 6 BIS BD JACQUES COPEAU, CS 90047 - 21202 - BEAUNE CEDEX - France.

La marque André Tremblay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque André Tremblay arrivera à expiration en date du 11 septembre 2026.

PASCAL BOUCHARD a également déposé les autres marques suivantes : BOUQUET-CHARDON , BARON LOUIS HENRI , RESERVE SAINT PIERRE , TREMBLAY-BOUCHARD , ToutEduc , DUROY LATOUR


SAS PASCAL BOUCHARD, Société par actions simplifiée - 3 Rue du Pressoir, Parc des Lys, BP 34 - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 344168166


SAS PASCAL BOUCHARD-C/o MAB, M. BICHOT Albéric - 6 BIS BD JACQUES COPEAU, CS 90047 - 21202 - BEAUNE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2006 n°2318275 - Publication au BOPI 2006-06-28

Inscription le 16 novembre 2006 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°446538 - Publication au BOPI 2006-11-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2016 n°2624183 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-21

Vins de pays ou d'appellation d'origine