Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grande Vue Classée
Pascal Bonnard

Numéro de dépôt :
3750417
Date de dépôt :
30/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2020
Grande Vue Classée de Pascal Bonnard

Présentation de la marque Grande Vue Classée

Déposée par voie électronique le 30 juin 2010 par Pascal Bonnard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Grande Vue Classée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est Pascal Bonnard domicilié(e) 24 Max Coyne - 33110 - Le Bouscat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Bonnard domicilié(e) 24 Max Coyne - 33110 - Le Bouscat - France.

La marque Grande Vue Classée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grande Vue Classée est expirée depuis le 30 juin 2020.

Pascal Bonnard a également déposé les autres marques suivantes : Roozers , Grande Vue de Bordeaux


Pascal Bonnard - 24 Max Coyne - 33110 - Le Bouscat - France


Pascal Bonnard - 24 Max Coyne - 33110 - Le Bouscat - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).