Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sweet Cocoon
Monsieur Pascal BONDU

Numéro de dépôt :
4408657
Date de dépôt :
29/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2027
Sweet Cocoon de Pascal BONDU

Présentation de la marque Sweet Cocoon

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2017 par monsieur Pascal BONDU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sweet Cocoon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Pascal BONDU domicilié(e) 1 chemin du Ramas - 11340 - Belcaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal BONDU domicilié(e) 1 chemin du Ramas - 11340 - Belcaire - France.

La marque Sweet Cocoon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sweet Cocoon arrivera à expiration en date du 29 novembre 2027.


Monsieur Pascal BONDU - 1 chemin du Ramas - 11340 - Belcaire - France


Monsieur Pascal BONDU - 1 chemin du Ramas - 11340 - Belcaire - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois façonnés ;

Construction.