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Marques déposées par PASCAL BITTON
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LA MAISON DU LIT RABATTABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU LIT RABATTABLE
PASCAL BITTON Agissant pour le compte de la société “ E.E.M.S ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3597182
Date de dépôt :
08/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2018
LA MAISON DU LIT RABATTABLE de PASCAL BITTON

Présentation de la marque LA MAISON DU LIT RABATTABLE

Déposée le 8 septembre 2008 par PASCAL BITTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DU LIT RABATTABLE »

Le déposant est PASCAL BITTON Agissant pour le compte de la société “ E.E.M.S ” en cours de formation domicilié(e) 234 RUE DE CRIMEE,75019 PARIS - 75019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL BITTON domicilié(e) 234 RUE DE CRIMEE,75019 PARIS - 75019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU LIT RABATTABLE est expirée depuis le 8 septembre 2018.

PASCAL BITTON a également déposé les autres marques suivantes : CONCEPT ET GAIN DE PLACE , LA MAISON DU GAIN DE PLACE , LA TABLE CONCEPT , LA MAISON DE L'ARMOIRE LIT , CONCEPT BED , LA MAISON DU LIT RELEVABLE


PASCAL BITTON Agissant pour le compte de la société “ E.E.M.S ” en cours de formation - 234 RUE DE CRIMEE,75019 PARIS - 75019 - France


PASCAL BITTON - 234 RUE DE CRIMEE,75019 PARIS - 75019 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.