Déposée le 22 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL BIOTECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASCAL BIOTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-30 du 4 septembre 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL BIOTECH domicilié(e) 23 Avenue de Wagram, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 849 268 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Rainer STAWINOGA - France.
La marque PASCAL BIOTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASCAL BIOTECH SARL - 23 Avenue de Wagram, 75017 PARIS - France - SIREN 387849268
Monsieur Rainer STAWINOGA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47
Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30
- enzymes à usage industriel - enzymes à usage vétérinaire - enzymes à usage médical - levures à usage pharmaceutique - levures - levures pour le bétail
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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