Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Institut OEnologique de Bordeaux
PASCAL BIOTECH S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3185197
Date de dépôt :
20/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2012
Institut OEnologique de Bordeaux de PASCAL BIOTECH

Présentation de la marque Institut OEnologique de Bordeaux

Déposée le 20 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL BIOTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Institut OEnologique de Bordeaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL BIOTECH domicilié(e) 68 Bis Boulevard PEREIRE,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 849 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL BIOTECH S.A.R.L. Pietro ZANARDELLI domicilié(e) 68 Bis Boulevarde PEREIRE,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque Institut OEnologique de Bordeaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut OEnologique de Bordeaux est expirée depuis le 20 septembre 2012.

PASCAL BIOTECH a également déposé les autres marques suivantes : FERMOL DAVIS 522 Fermol® Davis 522 , FERMOL , ENDOZYM , PASCAL BIOTECH


PASCAL BIOTECH S.A.R.L. - 68 Bis Boulevard PEREIRE,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 387849268


PASCAL BIOTECH S.A.R.L. Pietro ZANARDELLI - 68 Bis Boulevarde PEREIRE,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

- Produits chimiques pour le traitement des boissons alcoolisées (vin, bière) et non alcoolisées (jus de fruits, sirops) à savoir : agents de clarification pour l'industrie des boissons. - Produits pour l'hygiène de l'agro-alimentaire et des collectivités, à savoir : détersifs utilisés en cours d'opération de fabrication. - Produits biotechnologiques, à savoir : levures et enzymes et dérivés. - Recherche et Développement de nouveaux produits dans le secteur de l'agro-alimentaire pour des tiers à savoir : l'industrie des boissons. - Analyses chimiques et biologique et contrôle des produits agro-alimentaires à savoir : l'industrie des boissons.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.