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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL BIOTECH
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FERMOL DAVIS 522 Fermol® Davis 522
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERMOL DAVIS 522 Fermol® Davis 522
PASCAL BIOTECH S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3175350
Date de dépôt :
16/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2012
FERMOL DAVIS 522 Fermol® Davis 522 de PASCAL BIOTECH

Présentation de la marque FERMOL DAVIS 522 Fermol® Davis 522

Déposée le 16 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL BIOTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FERMOL DAVIS 522 Fermol® Davis 522 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL BIOTECH domicilié(e) 68 Bis Boulevard PEREIRE,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL BIOTECH Pietro ZANARDELLI domicilié(e) 68 Bis Boulevard PEREIRE,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque FERMOL DAVIS 522 Fermol® Davis 522 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175350.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMOL DAVIS 522 Fermol® Davis 522 est expirée depuis le 16 juillet 2012.

PASCAL BIOTECH a également déposé les autres marques suivantes : FERMOL , ENDOZYM , PASCAL BIOTECH , Institut OEnologique de Bordeaux


PASCAL BIOTECH S.A.R.L. - 68 Bis Boulevard PEREIRE,75017 PARIS - 75017 - France


PASCAL BIOTECH Pietro ZANARDELLI - 68 Bis Boulevard PEREIRE,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

- Produits chimiques pour le traitement des boissons alcoolisées (vin, bière) et non alcoolisées (jus de fruits, sirops) - Produits biotechnologiques (levures)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.