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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL BIOTECH
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FERMOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERMOL
PASCAL BIOTECH S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92438053
Date de dépôt :
12/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2002

Présentation de la marque FERMOL

Déposée le 12 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL BIOTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERMOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL BIOTECH domicilié(e) 23, avenue de Wagram, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 849 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Rainer STAWINOGA - France.

La marque FERMOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMOL est expirée depuis le 12 octobre 2002.

PASCAL BIOTECH a également déposé les autres marques suivantes : FERMOL DAVIS 522 Fermol® Davis 522 , ENDOZYM , PASCAL BIOTECH , Institut OEnologique de Bordeaux


PASCAL BIOTECH S.A.R.L. - 23, avenue de Wagram, 75017 PARIS - France - SIREN 387849268


Monsieur Rainer STAWINOGA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

- levures à usage pharmaceutique - levures - levures pour le bétail

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.