Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENDOZYM
PASCAL BIOTECH S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92438052
Date de dépôt :
12/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2002

Présentation de la marque ENDOZYM

Déposée le 12 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL BIOTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENDOZYM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL BIOTECH domicilié(e) 23, avenue de Wagram, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 849 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Rainer STAWINOGA - France.

La marque ENDOZYM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENDOZYM est expirée depuis le 12 octobre 2002.

PASCAL BIOTECH a également déposé les autres marques suivantes : FERMOL DAVIS 522 Fermol® Davis 522 , FERMOL , PASCAL BIOTECH , Institut OEnologique de Bordeaux


PASCAL BIOTECH S.A.R.L. - 23, avenue de Wagram, 75017 PARIS - France - SIREN 387849268


Monsieur Rainer STAWINOGA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

- enzymes à usage industriel - enzymes à usage vétérinaire - enzymes à usage médical

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.