Déposée le 23 octobre 1989 par Pascal BIGORIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JOY'ART-FORMUL'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Pascal BIGORIE, domicilié(e) domicilié 90, avenue Mozart, 75116 PARISRenaud DALIBON,domicilié 356, avenue de Vaugirard, 75015 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian PERSONNAZ - France.
La marque JOY'ART-FORMUL'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOY'ART-FORMUL'OR est expirée depuis le 23 octobre 1999.
Pascal BIGORIE - domicilié 90, avenue Mozart, 75116 PARISRenaud DALIBON,domicilié 356, avenue de Vaugirard, 75015 PARIS - France
Christian PERSONNAZ - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-07
Orfèvrerie, joaillerie et bijouterie, tous ces produits étant en or, publicité et communication
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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