Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KATAPEN
Pascal BETBEDER+Jean-Paul BROCHARD

Numéro de dépôt :
96627946
Date de dépôt :
30/05/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2006

Présentation de la marque KATAPEN

Déposée le 30 mai 1996 par Pascal BETBEDER+Jean-Paul BROCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KATAPEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est Pascal BETBEDER+Jean-Paul BROCHARD, domicilié(e) 2110 Allée de Temerland, 64200 BIARRITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BETBEDER+BROCHARD - France.

La marque KATAPEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627946.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KATAPEN est expirée depuis le 30 mai 2006.


Pascal BETBEDER+Jean-Paul BROCHARD - 2110 Allée de Temerland, 64200 BIARRITZ - France


BETBEDER+BROCHARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Affiches - albums - almanachs - anneaux de cigare - art (objets d'-) gravés - art (objets d'-) lithographiés - bagues de cigare - bière (dessous de chopes à -) - boîtes en carton ou en papier calendriers - cartes à jouer - dessins - dessous de carafe (en papier) - eaux-fortes (gravures) - essuie-mains en papier - jeu de cartes - lithographies - marques pour livres - papeteries (articles de -) - papier - papiers (presse- -) périodiques - photographies - planches (gravures) - plans - pochoirs - porte-crayons - postales (cartes) - pot (cache- p) en papier - prospectus - publications - registres (livres) - répertoires - ronds de table (en papier) - sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) - serviettes de table (en papier) - signets - table (linge de -) en papier - tableaux (peintures encadrées ou non) - tubes en carton - baudruche - boîtes en cuir ou en carton-cuir - boîtes en fibre vulcanisée - bourses - caisses en cuir ou en carton-cuir - caisses en fibre vulcanisée - cartables - carton-cuir - coffres de voyage - coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity-cases" - cuir (imitation de -) - étuis pour clés (maroquinerie) malles - mallettes - mallettes pour documents - ombrelles - parapluies - parasols -porte-cartes (portefeuilles) - porte-documents - portefeuilles - porte-monnaie non en métaux précieux - provisions (sacs à -) - sacs à dos - sacs à mains - sacs d'alpinistes - sacs d'écoliers -sacs de campeurs - sacs de plage - sacs de voyage - sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir - sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) - serviettes (maroquinerie) - serviettes d'écoliers - trousses de voyage (maroquinerie) - valises - aliments (récipients calorifuges pour les -) - arrosoirs - art (objets d'-) en porcelaine, en terre cuite ou verre - assiette non en métaux précieux - beurriers - boire (récipients à -) - boissons (récipients calorifuge pour -) - boîte à savon - boîtes à thé (non en métaux précieux) - boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier - boîtes en verre - bols - bonbonnes - bonbonnières non en métaux précieux - bouilloires non électriques - boules de verre - bouteilles - bouteilles (ouvre - -) bouteilles isolantes - bouteilles réfrigérantes - boutons (poignées) en porcelaine - brûle-parfums - bustes en porcelaine, en terre cuite ou verre - cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux - cache-pots non en papier - café (services à -) non en métaux précieux - cafetières non électriques non en métaux précieux - calorifuges (récipients -) - carafes - cartes de menus (porte- -) - casseroles - chambre (pots de -) - chiffons de nettoyage - chinoiseries (porcelaines) - chopes à bière - coquetiers à usage domestiques non en métaux précieux - cosmétiques (ustensiles -) - coupes à fruits - couteaux (porte- -) pour la table - cristaux (verrerie) - cruches - cruchons non en métaux précieux - dessous de carafes, non en papier et autre que linge de table - dessous-de-plat (ustensile de table) - émaillé (verre) - enseigne en porcelaine ou en verre - faïence - figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou verre - flacons non en métaux précieux - fumivore à usage domestique - glace (seaux à -) - gobelets non en métaux précieux - gourdes - jattes - légumiers - mélangeurs manuels (shakers) - nécessaires de toilette - nécessaires pour pique-nique (vaisselle) - parfums (pulvérisateurs de -) - parfums (vaporisateurs à -) -plats non en métaux précieux - porcelaines - poteries - pots - pots (couvercles de -) - pots à fleurs - rafraîchir (seaux à -) - saladiers non en métaux précieux - seaux - soucoupes - soupières - statues en porcelaine, en terre cuite ou verre - statuettes en porcelaine, en terre cuite ou verre - surtouts de table (non en métaux précieux) - tasses non en métaux précieux - vaisselle non en métaux précieux - vases non en métaux précieux - verres (récipients) - adhésifs (tissus -) collables à chaud - ameublement (tissus d'-) - bannières - basins - blanchets pour l'imprimerie en matières textiles - bougran - calocot - canevas pour la tapisserie ou la broderie - chanvre (tissus de -) - chanvre (toile de -) - chaussures (tissus de -) - chemins de table - cheviottes (étoffe) - chiffons - coiffes de chapeaux - coton (tissus de -) - cotonnades - courtepointes - coutil - couvertures de lit - couvertures de lit en papier - couvertures de voyage - couvre-pieds - crêpe (tissu) - crépon - damas (tissus) - dessous de carafes (linge de table) - doublures (étoffes) - drapeaux (non en papier) - draps - droguet - édredons (couvre-lit de duvet) - élastiques (tissus -) - embrasses en matières textiles - enveloppes de matelas - essuie-mains en matières textiles - essuie-verres - étamine - étiquettes en tissus - étoffes * - fanion (non en papier) - feutre * - filtrantes (matières -) (matières textiles) - flanelle (tissu) - frise (étoffe) - housses de protection pour meubles - imprimerie (tissus de soie pour patron d'-) - indienne - jersey (tissu) - jute (tissus) - laine (étoffe de -)- laine (tissus de -) - lin (tissus de -) - linge de bain (à l'exception de l'habillement) - linge de lit - linge de maison - linge de table (en matières textiles) - linge ouvré - lingerie (tissus pour la -) - lit (dessus-de -) (couvre-) - literie (linge) - marabout (étoffe) - matières plastiques (succédanés du tissu) - moleskine (tissu) - mouchoirs de poche (en matières textiles) - napperons individuels en matière textile - nappes (non en papier) - non-tissés (textiles) - oreillers (housses d'-) - oreillers (taies d'-) - pavillons (drapeaux) - plaids - portières (rideaux) - ramie (tissus de -) - rayonne (tissus de -) - ronds de table (non en papier) - sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) - saris - serviettes de table en matières textiles - serviettes de toilette en matières textiles - soie (tissus de -) - spart (tissus de -) - stores en matières textiles - taffetas (tissus) - tapis de table (non en papier) - tentures murales en matières textiles - tissi chenillé - tissus * - tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie - toile * - toile à matelas - toile à fromage - toiles cirées (nappes) - toiles gommées autres que pour la papeterie - treillis (toile de chanvre) - tricots (tissus) - tulles - velours - verre (tissus en fibre de -) à usage textile - vitrages (rideaux) - zéphyr (tissu) - bain (bonnets de -) - bain (costumes de -) - bain (maillots de -) - bain (peignoirs de -) - bain (sandales de -) - bain (souliers de -) - bandeaux pour la tête (habillement) - bas - bavettes non en papier - bavoirs non en papier - bérets - blouses - boas (tours de cou) - bonneterie - bonnets - bottes * - bottines - bretelles - brodequins - cache-col - caleçons - caleçons de bain - calottes - camisoles - capuchons (vêtements) - casquettes - ceinture (habillement) - châles - chandails - chapeaux - chapellerie - chasubles - chaussettes - chaussons - chaussures * - chaussures de plage - chaussures de sport - chemises - chemisettes - coiffes - collants - collets (vêtements) - cols - combinaisons (sous-vêtements) - combinaisons (vêtements) - confectionnés (vêtements) - corps (lingerie de -) - costumes - cravates - culottes - cyclistes (habillement pour -) - écharpes - empiècements de chemises - espadrilles - foulards - gabardines (vêtements) - gants (habillement) - gilets - guimpes (vêtements) - habillements (articles de -) * - habits * - imperméables - jarretelles - jarretières - jerseys (vêtements) - jupes - jupons - justeaucorps (body) - livrées - maillots manchons (habillement) - manteaux - mitaines - mitons - paletots - pantoufles - pardessus - parkas - peignoirs - pèlerines - pelisses - plage (costumes de -) - poches de vêtements - pull-overs - pyjamas - robes - robes de chambre - sabot (chaussures) - sandales - slips - souliers - sous-vêtements - soutiens-gorge - tabliers (vêtements) - toges - tricots (vêtements) - uniformes - vareuses - vestes - vêtements * - vêtements en papier - visières (chapellerie) - voiles (vêtements) - vêtements en cuir - gants en cuir - ceintures en cuir - sous-vêtements en cuir - vêtements en bois - carpettes - descente de bain (tapis) - linoléum - nattes - paillassons - papier de teinture - papiers peints - revêtements de planchers - revêtements de planchers isolants - revêtements de sols - revêtements de sols isolants - tapis * - tentures murales non en matières textiles - revêtement de sols interne ou externe en produits de synthèse, en plastique, en résine couverture de sols pour court de tennis en plastique, en résine - service de dessinateurs d'arts graphiques - stylisme (esthétique industrielle) - service de conception assistée par ordinateur - service de dessin assisté par ordinateur - consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.