Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E PARIS
Monsieur Pascal BESSE
Monsieur Nicolas BOUCHER

Numéro de dépôt :
96621415
Date de dépôt :
15/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2006

Présentation de la marque E PARIS

Déposée le 15 avril 1996 par monsieur Pascal BESSE et monsieur Nicolas BOUCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Les déposants sont monsieur Pascal BESSE domicilié(e) Pointe Milou, 97133 SAINT BARTHELEMY (Guadeloupe) - France et monsieur Nicolas BOUCHER domicilié(e) Pointe Milou, 97133 SAINT BARTHELEMY (Guadeloupe) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.

La marque E PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E PARIS est expirée depuis le 15 avril 2006.

Pascal BESSE a également déposé les autres marques suivantes : CYBEROM PRODUCTION , BP BILT & PARTNERS , SBH spirit , ETHNIE


Monsieur Pascal BESSE - Pointe Milou, 97133 SAINT BARTHELEMY (Guadeloupe) - France

Monsieur Nicolas BOUCHER - Pointe Milou, 97133 SAINT BARTHELEMY (Guadeloupe) - France


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France


Inscription le 10 juin 1997 - Retrait partiel n°238384 - Publication au BOPI 1997-06-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

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