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Marques déposées par monsieur Pascal Bertrand
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Pure Ligne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pure Ligne
M. Pascal Bertrand

Numéro de dépôt :
3955548
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2022
Pure Ligne de Pascal Bertrand

Présentation de la marque Pure Ligne

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2012 par monsieur Pascal Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pure Ligne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Pascal Bertrand domicilié(e) 32 Avenue des Champs Elysees - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal Bertrand domicilié(e) 32 Avenue des Champs Elysees - 75008 - Paris - France.

La marque Pure Ligne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pure Ligne est expirée depuis le 23 octobre 2022.

Pascal Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , I LOVE KAWAII , JP BEATS , CYMZ by JP BEATS , MISS KAWAII


M. Pascal Bertrand - 32 Avenue des Champs Elysees - 75008 - Paris - France


M. Pascal Bertrand - 32 Avenue des Champs Elysees - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.