Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PASCAL BERREUR
/
Projectas
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Projectas
PASCAL BERREUR

Numéro de dépôt :
3724414
Date de dépôt :
24/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2020
Projectas de PASCAL BERREUR

Présentation de la marque Projectas

Déposée le 24 mars 2010 par PASCAL BERREUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Projectas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est PASCAL BERREUR domicilié(e) 12 JULES MATHEZ - 25300 - PONTARLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL BERREUR domicilié(e) 12 JULES MATHEZ - 25300 - PONTARLIER - France.

La marque Projectas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Projectas est expirée depuis le 24 mars 2020.


PASCAL BERREUR - 12 JULES MATHEZ - 25300 - PONTARLIER - France


PASCAL BERREUR - 12 JULES MATHEZ - 25300 - PONTARLIER - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Formation ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.