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Marques déposées par PASCAL BERLAND
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Mots ancrés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mots ancrés
PASCAL BERLAND

Numéro de dépôt :
3798831
Date de dépôt :
19/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2021
Mots ancrés de PASCAL BERLAND

Présentation de la marque Mots ancrés

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2011 par PASCAL BERLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mots ancrés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est PASCAL BERLAND domicilié(e) 32 Ludovic BONIN - 69200 - VENISSIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL BERLAND domicilié(e) 32 Ludovic BONIN - 69200 - VENISSIEUX - France.

La marque Mots ancrés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mots ancrés est expirée depuis le 19 janvier 2021.

PASCAL BERLAND a également déposé les autres marques suivantes : @ LOISIRYS


PASCAL BERLAND - 32 Ludovic BONIN - 69200 - VENISSIEUX - France


PASCAL BERLAND - 32 Ludovic BONIN - 69200 - VENISSIEUX - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;

Divertissement ; Services de loisir ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Micro-édition.