Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLA MADONE
PASCAL BENNETT

Numéro de dépôt :
3083058
Date de dépôt :
15/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2011

Présentation de la marque VILLA MADONE

Déposée le 15 février 2001 par PASCAL BENNETT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLA MADONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est PASCAL BENNETT, domicilié(e) LES BASSACS, 84490 SAINT SATURNIN D'APT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL BENNETT - France.

La marque VILLA MADONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA MADONE est expirée depuis le 15 février 2011.

PASCAL BENNETT a également déposé les autres marques suivantes : mon OBJECTIF les NULS


PASCAL BENNETT - LES BASSACS, 84490 SAINT SATURNIN D'APT - France


PASCAL BENNETT - France


Inscription le 3 septembre 2001 - Rejet partiel n°329940 - Publication au BOPI 2001-09-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Services hôteliers (chambre d'hôtel).