Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Pole Ado
M. pascal bayonne

Numéro de dépôt :
4164852
Date de dépôt :
16/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Pole Ado de pascal bayonne

Présentation de la marque Pole Ado

Déposée par voie électronique le 16 mars 2015 par monsieur pascal bayonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pole Ado »

Le déposant est monsieur pascal bayonne domicilié(e) 13 rue ste claire - 11320 - les casses - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. pascal bayonne domicilié(e) 13 rue ste claire - 11320 - les casses - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. pascal bayonne - 13 rue ste claire - 11320 - les casses - France


M. pascal bayonne - 13 rue ste claire - 11320 - les casses - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°675896 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02

Accueil de loisirs à vocation sportive et culturelle destinée aux pré-ado et ado du Lauragais. Camps itinérant ou en structure fixe en France ou à l'étranger.