Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mozzatella
M. Pascal Baylon

Numéro de dépôt :
4278493
Date de dépôt :
08/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2026
Mozzatella de Pascal Baylon

Présentation de la marque Mozzatella

Déposée par voie électronique le 8 juin 2016 par monsieur Pascal Baylon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mozzatella » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Pascal Baylon domicilié(e) 30 rue de Clausen, L 1342 Luxembourg - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baylon Pascal, M. Pascal Baylon domicilié(e) 30 rue de Clausen, L 1342 Luxembourg - Luxembourg.

La marque Mozzatella a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mozzatella arrivera à expiration en date du 8 juin 2026.


M. Pascal Baylon - 30 rue de Clausen, L 1342 Luxembourg - Luxembourg


Baylon Pascal, M. Pascal Baylon - 30 rue de Clausen, L 1342 Luxembourg - Luxembourg


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.