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Marques déposées par monsieur PASCAL BAUMGARTNER
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BREVET DES COLLEGES DNB L OFFICIEL FRENCH COLLEGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREVET DES COLLEGES DNB L OFFICIEL FRENCH COLLEGE
M. PASCAL BAUMGARTNER

Numéro de dépôt :
3950556
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/10/2022
BREVET DES COLLEGES DNB L OFFICIEL FRENCH COLLEGE de PASCAL BAUMGARTNER

Présentation de la marque BREVET DES COLLEGES DNB L OFFICIEL FRENCH COLLEGE

Déposée le 2 octobre 2012 par monsieur PASCAL BAUMGARTNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BREVET DES COLLEGES DNB L OFFICIEL FRENCH COLLEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est monsieur PASCAL BAUMGARTNER domicilié(e) 36 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE - 70000 - VESOUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL BAUMGARTNER domicilié(e) 36 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE - 70000 - VESOUL - France.

La marque BREVET DES COLLEGES DNB L OFFICIEL FRENCH COLLEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950556.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREVET DES COLLEGES DNB L OFFICIEL FRENCH COLLEGE est expirée depuis le 2 octobre 2022.

PASCAL BAUMGARTNER a également déposé les autres marques suivantes : BREVET DES COLLEGES ADMIS , L'AVOCAT CHEZ SOI , NORD FRANCHE COMTE AVOCATS ( NFC AVOCATS ) , LEGIS AVOCATS , L'AVOCAT CHEZ MOI , JEUNE RETRAITE , BREVET DES COLLEGES


M. PASCAL BAUMGARTNER - 36 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE - 70000 - VESOUL - France


M. PASCAL BAUMGARTNER - 36 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE - 70000 - VESOUL - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.