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Marques déposées par monsieur PASCAL BAUMGARTNER
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BREVET DES COLLEGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREVET DES COLLEGES
M. PASCAL BAUMGARTNER

Numéro de dépôt :
3942028
Date de dépôt :
27/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/08/2022
BREVET DES COLLEGES de PASCAL BAUMGARTNER

Présentation de la marque BREVET DES COLLEGES

Déposée le 27 août 2012 par monsieur PASCAL BAUMGARTNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BREVET DES COLLEGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est monsieur PASCAL BAUMGARTNER domicilié(e) 36 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE - 70000 - VESOUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL BAUMGARTNER domicilié(e) 36 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE - 70000 - VESOUL - France.

La marque BREVET DES COLLEGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREVET DES COLLEGES est expirée depuis le 27 août 2022.

PASCAL BAUMGARTNER a également déposé les autres marques suivantes : BREVET DES COLLEGES ADMIS , BREVET DES COLLEGES DNB L OFFICIEL FRENCH COLLEGE , L'AVOCAT CHEZ SOI , NORD FRANCHE COMTE AVOCATS ( NFC AVOCATS ) , LEGIS AVOCATS , L'AVOCAT CHEZ MOI , JEUNE RETRAITE


M. PASCAL BAUMGARTNER - 36 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE - 70000 - VESOUL - France


M. PASCAL BAUMGARTNER - 36 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE - 70000 - VESOUL - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.