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Marques déposées par monsieur PASCAL BAUDHUIN
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Côté Créatif Les Terrasses de Soubeyran
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Côté Créatif Les Terrasses de Soubeyran
M. PASCAL BAUDHUIN

Numéro de dépôt :
3894357
Date de dépôt :
06/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/02/2022
Côté Créatif Les Terrasses de Soubeyran de PASCAL BAUDHUIN

Présentation de la marque Côté Créatif Les Terrasses de Soubeyran

Déposée le 6 février 2012 par monsieur PASCAL BAUDHUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Côté Créatif Les Terrasses de Soubeyran » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est monsieur PASCAL BAUDHUIN domicilié(e) QUARTIER SOUBEYRAN - 84220 - GORDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL BAUDHUIN domicilié(e) QUARTIER SOUBEYRAN - 84220 - GORDES - France.

La marque Côté Créatif Les Terrasses de Soubeyran a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 21 24 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côté Créatif Les Terrasses de Soubeyran est expirée depuis le 6 février 2022.


M. PASCAL BAUDHUIN - QUARTIER SOUBEYRAN - 84220 - GORDES - France


M. PASCAL BAUDHUIN - QUARTIER SOUBEYRAN - 84220 - GORDES - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; étuis à lunettes ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Divertissement ; publication de livres.